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Concept information

TERME PRÉFÉRENTIEL

licence ouverte  

DÉFINITION(S)

  • Licence qui décrit les conditions d'utilisation d'œuvres intellectuelles ou artistiques, accordées par le titulaire de la propriété intellectuelle pour donner plus de liberté aux utilisateurs.

NOTE

  • Modified: https://loterre.istex.fr/TSO/en/page/-KB9PPZQF-T?clang=fr

TRADUCTIONS

URI

http://data.loterre.fr/ark:/67375/AMG-d1e2026

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RDF/XML TURTLE JSON-LD Dernière modif. 21/10/2025