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Concept information

TERME PRÉFÉRENTIEL

licence BSD 2-clause  

DÉFINITION(S)

  • Licence libre utilisée pour la distribution de logiciels. Elle autorise la redistribution et l'utilisation, avec ou sans modification, sous les conditions suivantes : 1. Les redistributions de code source doivent conserver l'avis de droit d'auteur, la liste de conditions et la clause de non-responsabilité ; 2. Les redistributions sous forme binaire doivent reproduire l'avis de droit d'auteur, la liste de conditions et la clause de non-responsabilité dans la documentation et/ou les autres documents fournis avec la distribution.

CONCEPT(S) GÉNÉRIQUE(S)

TRADUCTIONS

URI

http://data.loterre.fr/ark:/67375/TSO-SMF21F74-3

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RDF/XML TURTLE JSON-LD Date de création 18/03/2021, dernière modif. 04/12/2024